BEATMUNGSGERÄT

Brevet européen · EP4454690 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4454690
Numéro de demande
EP24168371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2024
Publié
30 oct. 2024
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
Priorité
DE 102023110582 25.04.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Inventeur

Gerlach, Angela

22549 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.