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Brevet européen · EP4454732 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4454732
- Numéro de demande
- EP22911301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2022
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B01D 35/02 (2006.01)B01D 24/00 (2006.01)B01D 29/00 (2006.01)B01D 29/07 (2006.01)B01D 29/11 (2006.01)B01D 29/33 (2006.01)B01D 29/58 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021209887 23.12.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/047199 21.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/120599 29.06.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
NODOMI, Youichi
Yokohama-shi, Kanagawa 235-0033, JP
KITAJIMA, Nobuyuki
Yokohama-shi, Kanagawa 235-0033, JP
NAKAOKA, Hideo
Yokohama-shi, Kanagawa 235-0033, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.