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Brevet européen · EP4454819 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4454819
Numéro de demande
EP23866699
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2023
Publié
30 oct. 2024
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B25D 17/24 (2006.01)
B25D 11/04 (2006.01)
B25D 17/00 (2006.01)
B25D 1/16 (2006.01)
Priorité
CN 202310250569 15.03.2023
Demande PCT
PCT/CN2023/092928 09.05.2023
Publication PCT
WO2024/187569 19.09.2024
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Inventeur

PU, Yuanwei

Nantong, Jiangsu 226244, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.