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Brevet européen · EP4454890 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4454890
Numéro de demande
EP24154218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2024
Publié
30 oct. 2024
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
25 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B41J 2/325 (2006.01)
B41J 17/28 (2006.01)
B41J 17/30 (2006.01)
Priorité
JP 2023071032 24.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Toshiba Tec Kabushiki Kaisha

Toshiba TEC Kabushiki Kaisha

1-11-1, Osaki Shinagawa-ku, Tokyo 141-8562, JP

Inventeur

Sone, Toshihiro

Tokyo, 141-8562, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.