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Brevet européen · EP4454903 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4454903
- Numéro de demande
- EP22910515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2022
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B60C 9/18 (2006.01)B60C 9/08 (2006.01)B60C 9/20 (2006.01)B60C 11/01 (2006.01)B60C 9/02 (2006.01)B60C 13/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021210405 24.12.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/037149 04.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/119789 29.06.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KATTO Yudai
Tokyo 104-8340, JP
HASEGAWA Kohei
Tokyo 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.