VERBESSERTE ELEKTRISCHE TRIEBRADNABE

Brevet européen · EP4454919 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4454919
Numéro de demande
EP24171836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2024
Publié
30 oct. 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B60K 7/00 (2006.01)
B60K 1/02 (2006.01)
B60K 17/04 (2006.01)
Priorité
IT 202300008436 28.04.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

IVECO S.p.A.

IVECO S.P.A.

Via Puglia 35, 10156 Torino, IT

Inventeur

PEREIRA DE LEMOS, Josè Francivaldo

10156 Torino, IT

AIMO BOOT, Marco

10156 Torino, IT

BERNARDINI, Alessandro

10156 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.