FELDHÄCKSLER

Brevet européen · EP4454922 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4454922
Numéro de demande
EP24157281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2024
Publié
30 oct. 2024
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A01D 43/08 (2006.01)
B60K 15/063 (2006.01)
B60K 15/073 (2006.01)
B60K 15/067 (2006.01)
Priorité
DE 102023110339 24.04.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

CLAAS Selbstfahrende Erntemaschinen GmbH

Mühlenwinkel 1, 33428 Harsewinkel, DE

Inventeur

THIES, Sören

33442 Herzebrock-Clarholz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.