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Brevet européen · EP4455013 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4455013
Numéro de demande
EP24171820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2024
Publié
30 oct. 2024
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B64D 13/06 (2006.01)
A61L 9/22 (2006.01)
B03C 3/12 (2006.01)
B03C 3/41 (2006.01)
F24F 8/30 (2021.01)
H01T 23/00 (2006.01)
Priorité
IN 202341029410 24.04.2023
US 202318343654 28.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

B/E Aerospace Inc.

B/E Aerospace, Inc.

150 Oak Plaza Blvd., Winston-Salem, NC 27105, US

Inventeur

GAJENDRA, Hemanth Raghav

Bangalore, IN

VASISHTA, Sujan Jayasimha

Bangalore, IN

KUPPAN, Skandan Berikai

Bangalore, IN

SHEKAR, Sai Sankalp

Bangalore, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.