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Brevet européen · EP4455372 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4455372
Numéro de demande
EP22910528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2022
Publié
30 oct. 2024
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C25C 3/08 (2006.01)
C25C 3/16 (2006.01)
Priorité
JP 2021209593 23.12.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/038136 13.10.2022
Publication PCT
WO2023/119802 29.06.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Sec Carbon, Ltd.

6th Floor, JRE Amagasaki Front Bldg. 2-6, Shioe 1-chome, Amagasaki-shi, Hyogo 661-0976, JP

Commonwealth Scientific and Industrial Research Organisation

Clunies Ross Street, Acton, Australian Capital Territory 2601, AU

Inventeur

AKITA, Ryo

Amagasaki-shi, Hyogo 661-0976, JP

KOYAMA, Yasuhiro

Amagasaki-shi, Hyogo 661-0976, JP

TSUDA, Takuya

Amagasaki-shi, Hyogo 661-0976, JP

KIERUJ, Jeremy

Acton, Australian Capital Territory 2601, AU

MOLENAAR, David

Acton, Australian Capital Territory 2601, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.