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Brevet européen · EP4455378 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4455378
Numéro de demande
EP24196175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2020
Publié
30 oct. 2024
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
D03D 37/00 (2006.01)
D03C 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 102019120035 24.07.2019
DE 102019120037 24.07.2019
Divisionnaire de
EP20187472
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

GermaniumTech GmbH

Cunnersdorfer Str. 61, 01328 Dresden, DE

Inventeur

Hufenbach, Werner

01324 Dresden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.