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Brevet européen · EP4455379 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4455379
- Numéro de demande
- EP24171573
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2024
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- D04B 7/26 (2006.01)D04B 15/48 (2006.01)D04B 15/56 (2006.01)D04B 15/80 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023073548 27.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
MIYAMOTO, Masaki
Wakayama, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.