TURBINE
Brevet européen · EP4455449 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4455449
- Numéro de demande
- EP22927239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2022
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F01D 5/16 (2006.01)F01D 5/18 (2006.01)F01D 5/22 (2006.01)F01D 5/26 (2006.01)F01D 5/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022021744 16.02.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2022/031008 17.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/157344 24.08.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TAKEI, Sotaro
Tokyo 100-8332, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.