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Brevet européen · EP4455460 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4455460
Numéro de demande
EP24170096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2024
Publié
30 oct. 2024
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F01K 13/02 (2006.01)
F01K 23/10 (2006.01)
Priorité
WO PCT/US2023/020447 28.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

GE Vernova Technology GmbH

Brown Boveri Strasse 8, 5400 Baden

Inventeur

SMITH, Raub Warfield

Schenectady 12345, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.