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Brevet européen · EP4455506 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4455506
- Numéro de demande
- EP22911243
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2022
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16F 15/134 (2006.01)F16F 15/139 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021209933 23.12.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/046967 20.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/120541 29.06.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
KATAOKA, Naoya
Kariya-shi, Aichi 448-8650, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.