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Brevet européen · EP4455606 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4455606
Numéro de demande
EP24191821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2018
Publié
30 oct. 2024
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F42B 12/34 (2006.01)
F42B 33/00 (2006.01)
Priorité
DE 102017011359 08.12.2017
Divisionnaire de
EP18825910
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PATERA-IP AG, Sennweidstrasse 1a, 8608 Bubikon

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

RWS GmbH

Kronacher Straße 63, 90765 Fürth, DE

Mandataire

PATERA-IP AG

Sennweidstrasse 1a, 8608 Bubikon

Inventeur

KÖRBER, Michael

90768 Fürth, DE

SPANNER, Florian

90473 Nürnberg, DE

STIER, Marcus

92431 Neunburg vorm Wald, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.