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Brevet européen · EP4455916 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4455916
Numéro de demande
EP24171916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2024
Publié
30 oct. 2024
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G06F 21/55 (2013.01)
H04L 9/40 (2022.01)
G06F 21/56 (2013.01)
Priorité
US 202363461405 P 24.04.2023
US 202418642058 22.04.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Inventeur

BRAGGS, STEVEN JOHN

Botley, Oxford, OX2 9BZ, GB

LIN, TZU-YI

Herndon, 20171, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.