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Brevet européen · EP4455916 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4455916
- Numéro de demande
- EP24171916
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2024
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G06F 21/55 (2013.01)H04L 9/40 (2022.01)G06F 21/56 (2013.01)
- Priorité
- US 202363461405 P 24.04.2023US 202418642058 22.04.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
BRAGGS, STEVEN JOHN
Botley, Oxford, OX2 9BZ, GB
LIN, TZU-YI
Herndon, 20171, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.