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Brevet européen · EP4456215 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4456215
- Numéro de demande
- EP24162398
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2024
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01M 8/04089 (2016.01)H01M 8/04119 (2016.01)H01M 8/04291 (2016.01)H01M 8/0438 (2016.01)H01M 8/04223 (2016.01)H01M 8/04746 (2016.01)
- Priorité
- JP 2023053751 29.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
OKUMURA, Makito
Toyota-shi, 471-8571, JP
NAMBA, Ryouichi
Toyota-shi, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.