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Brevet européen · EP4456302 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4456302
Numéro de demande
EP23211114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2023
Publié
30 oct. 2024
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01M 50/358 (2021.01)
H01M 10/48 (2006.01)
H01M 50/284 (2021.01)
H01M 50/211 (2021.01)
H01M 50/383 (2021.01)
H01M 50/548 (2021.01)
Priorité
CN 202321009800 U 27.04.2023
CN 202321010119 U 27.04.2023
CN 202321009570 U 27.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

EVE ENERGY CO., LTD.

Eve Energy Co. Ltd.

No. 38 Huifeng 7th Road ZhongKai High-tech Zone, Huizhou, Guangdong 516000, CN

Inventeur

Ma, Jinsi

Huizhou, Guangdong, 516000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.