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Brevet européen · EP4456333 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4456333
- Numéro de demande
- EP24164122
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2024
- Publié
- 30 oct. 2024
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01R 4/50 (2006.01)H01R 13/11 (2006.01)H01R 13/14 (2006.01)H01R 13/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023073220 27.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
KANAI, Manatsu
Tokyo, 150-0043, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.