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Brevet européen · EP4456606 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4456606
Numéro de demande
EP24192604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2019
Publié
30 oct. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H04W 36/00 (2009.01)
H04W 36/30 (2009.01)
Divisionnaire de
EP19755584
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

STANCZAK, Jedrzej

Wroclaw, PL

SABOURI-SICHANI, Faranaz

Aalborg, DK

AWADA, Ahmad

Munich, DE

HÖHNE, Hans Thomas

Helsinki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.