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Brevet européen · EP4456834 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4456834
- Numéro de demande
- EP22844513
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2022
- Publié
- 6 nov. 2024
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 21218396 30.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/087948 28.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/126435 06.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
VAN TIENEN, Tony George
6534 AT Nijmegen, NL
VAN DER VEEN, Albert Jan
6534 AT Nijmegen, NL
VAN MINNEN, Branco Siebren
6534 AT Nijmegen, NL
HUNIK, Jan Hendrik
6534 AT Nijmegen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.