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Brevet européen · EP4456946 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4456946
Numéro de demande
EP22850996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2022
Publié
6 nov. 2024
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
27 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 1/28 (2006.01)
Priorité
US 202163294259 P 28.12.2021
Demande PCT
PCT/US2022/082450 28.12.2022
Publication PCT
WO2023/129943 06.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Inventeur

FALLMAN, Oskar Erik Frode Styrbjorn

226 43 Lund, SE

ERICSON, Bjorn

226 43 Lund, SE

JANSSON, Olof Christer

226 43 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.