SYSTEME POUR LA DETECTION D'UNE BORNE DE CONNEXION
Brevet européen · EP4456981 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4456981
- Numéro de demande
- EP22844506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2022
- Publié
- 6 nov. 2024
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61N 7/00 (2006.01)A61B 8/00 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 8/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 2114574 28.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/087934 28.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/126430 06.07.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 10 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.10.2025
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
BOUCHOUX, Guillaume
69100 VILLEURBANNE, FR
CHOLVY, Matthieu
38550 PEAGE DE ROUSSILLON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.