BREMSSYSTEM FÜR ÜBUNGSGERÄT
Brevet européen · EP4456989 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4456989
- Numéro de demande
- EP22917325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2022
- Publié
- 6 nov. 2024
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A63B 21/22 (2006.01)A63B 22/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202117564883 29.12.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/054179 28.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/129609 06.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
AYALA, Ray
Mansfield, Massachusetts 02048, US
CARLEO, Joseph
Boston, Massachusetts 02131, US
CRAFT, Adam
Mansfield, Massachusetts 02048, US
HARDEL, Emilie
Yarmouth, Maine 04096, US
HART, Emily
Watertown, Massachusetts 02472, US
HUTCHISON, Tyler
Durham, Maine 04222, US
MULLEN, Ryan
Brookline, Massachusetts 02446, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.