KLAPPSITZ FÜR EIN FAHRZEUG
Brevet européen · EP4457119 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4457119
- Numéro de demande
- EP23707002
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2023
- Publié
- 6 nov. 2024
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B60N 2/30 (2006.01)B61D 33/00 (2006.01)A47C 7/56 (2006.01)B60N 2/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 500892022 11.02.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/053251 09.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/152257 17.08.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 11 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 11.05.2026
- 8 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.12.2025
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
KOLLMANN, Martin
1030 Wien, AT
ULREICH, Klaus
7425 Wiesfleck, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.