STRUCTURE PORTANTE AUTOPORTEUSE
Brevet européen · EP4457406 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4457406
- Numéro de demande
- EP22844186
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2022
- Publié
- 6 nov. 2024
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04B 1/19 (2006.01)F16S 3/08 (2006.01)E04B 1/00 (2006.01)E04B 1/343 (2006.01)
- Priorité
- FR 2114562 27.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/087847 26.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/126388 06.07.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 17 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 17.10.2025
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Titulaire
Lozneanu, Boris
05310 Freissinières, FR
Mandataire
Inventeur
Lozneanu, Boris
05310 Freissinières, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.