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Brevet européen · EP4457440 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4457440
- Numéro de demande
- EP22830840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2022
- Publié
- 6 nov. 2024
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F15B 1/08 (2006.01)F15B 1/10 (2006.01)F15B 1/24 (2006.01)F15B 20/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021006456 28.12.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/084785 07.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/126137 06.07.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
KLOFT, Peter
56235 Ransbach-Baumbach, DE
KÖHNE, Jens Holger
66123 Saarbrücken, DE
KUSSEROW, Torsten
54340 Thörnich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.