INSTALLATION COMPRENANT UN BRÛLEUR À PRÉMÉLANGE

Brevet européen · EP4457461 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4457461
Numéro de demande
EP22844167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2022
Publié
6 nov. 2024
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F23D 14/02 (2006.01)
F23D 14/58 (2006.01)
Priorité
FR 2114684 30.12.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/087820 23.12.2022
Publication PCT
WO2023/126372 06.07.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Fives Pillard

8 rue Marc Donadille Zac du Pôle Technologique de Château Gombert, 13013 Marseille, 13e Arrondissement, FR

Inventeur

ANTON, Axel

13013 MARSEILLE, FR

SAID, Fouad

13013 MARSEILLE, FR

LAROCHE, Pascal

13013 MARSEILLE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.