OPTISCHE SENSORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4457484 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4457484
- Numéro de demande
- EP23714075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2023
- Publié
- 6 nov. 2024
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 11/06 (2006.01)G01N 21/17 (2006.01)G01N 21/55 (2014.01)
- Demande PCT
- PCT/FI2023/050130 09.03.2023
- Publication PCT
- WO2024/184576 12.09.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
LMI Technologies Inc.
Burnaby, BC V5J 5J8, CA
Inventeur
KERÄNEN, Heimo
90240 Oulu, FI
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