SYSTEM ZUR ISOMERANALYSE VON KÖRPERFLÜSSIGKEITEN

Brevet européen · EP4457501 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4457501
Numéro de demande
EP22839816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2022
Publié
6 nov. 2024
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01N 21/21 (2006.01)
Priorité
EP 21217899 28.12.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/086829 20.12.2022
Publication PCT
WO2023/126242 06.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips N.V.

High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

GERHARDT, Lutz Christian

5656 AG Eindhoven, NL

HUIJBREGTS, Laurentia Johanna

5656 AG Eindhoven, NL

DELLIMORE, Kiran Hamilton J.

5656 AG Eindhoven, NL

VAN LIESHOUT, Ron Martinus Laurentius

5656 AG Eindhoven, NL

PELSSERS, Eduard Gerard Marie

5656 AG Eindhoven, NL

JOHNSON, Mark Thomas

5656 AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.