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Brevet européen · EP4457890 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4457890
- Numéro de demande
- EP24709034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2024
- Publié
- 6 nov. 2024
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01M 10/615 (2014.01)H01M 10/6571 (2014.01)H01M 50/503 (2021.01)H01M 50/505 (2021.01)H01M 50/524 (2021.01)
- Priorité
- EP 23163255 21.03.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/055441 01.03.2024
- Publication PCT
- WO2024/193988 26.09.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 24 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. Axel Wanischeck-Bergmann, Bürglenstrasse 9, 9517 Mettlen
Publié dans Swissreg le 24.03.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
RICHTER, Simon
08304 Schönheide, DE
REINHOLD, Stefan
08058 Zwickau, DE
TRAPP, Markus
33181 Bad Wünnenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.