MEMBRANE POUR ANTENNE

Brevet européen · EP4457900 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4457900
Numéro de demande
EP22834869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2022
Publié
6 nov. 2024
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01Q 1/28 (2006.01)
H01Q 1/36 (2006.01)
H01Q 15/16 (2006.01)
Priorité
FR 2114630 29.12.2021
FR 2114631 29.12.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/084695 07.12.2022
Publication PCT
WO2023/126135 06.07.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Scienteama

27 Rue des Glengarrians, 14610 Villons-les-Buissons, FR

Inventeur

AGNUS, Benoit

14610 VILLONS-LES-BUISSONS, FR

CARRAS, Stéphane

14110 CONDE SUR NOIREAU, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.