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Brevet européen · EP4458006 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4458006
- Numéro de demande
- EP23750389
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2023
- Publié
- 6 nov. 2024
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04L 67/51 (2022.01)H04L 41/12 (2022.01)H04W 48/08 (2009.01)H04W 48/16 (2009.01)H04W 64/00 (2009.01)H04L 67/52 (2022.01)
- Priorité
- US 202263267504 P 03.02.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/061835 02.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/150609 10.08.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
ZAUS, Robert
Cupertino, California 95014, US
BADIC, Biljana
Cupertino, California 95014, US
AGNEL, Mona
Cupertino, California 95014, US
DREWES, Christian
Cupertino, California 95014, US
AH SUE, Jonathan
Cupertino, California 95014, US
WILHELM, Mikhail
Cupertino, California 95014, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.