KAMM
Brevet européen · EP4458205 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4458205
- Numéro de demande
- EP21969985
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2021
- Publié
- 6 nov. 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A45D 24/00 (2006.01)A45D 24/04 (2006.01)A45D 24/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/048809 28.12.2021
- Publication PCT
- WO2023/127104 06.07.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIMOJIMA, Yutaka
Tokyo 150-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.