NEIGBARE VERDECKTE REGALSTÜTZKLAMMER

Brevet européen · EP4458212 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4458212
Numéro de demande
EP24173938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2024
Publié
6 nov. 2024
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A47B 96/07 (2006.01)
A47B 57/04 (2006.01)
Priorité
IT 202300008943 05.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

O.M.M. S.r.l. dell'Ing. Roberto Natale Mariani

Via Lavoratori Autobianchi, 1, 20832 Desio (MB), IT

Inventeur

MARIANI, Roberto Natale

20832 Desio, IT

MARCHITTI, William Marco

20832 Desio, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.