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Brevet européen · EP4458216 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4458216
- Numéro de demande
- EP24168402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2024
- Publié
- 6 nov. 2024
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A47C 7/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202023102421 U 04.05.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 25 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
Klein, Wiebke
72639 Neuffen, DE
Inventeur
Klein, Wiebke
72639 Neuffen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.