ORTHODONTISCHE SYSTEME

Brevet européen · EP4458315 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4458315
Numéro de demande
EP23171423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2023
Publié
6 nov. 2024
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61C 7/08 (2006.01)
A61C 7/14 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 20.10.2026

  2. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Meley, Hugo

1201 Genève

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

Meley, Hugo

1201 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.