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Brevet européen · EP4458337 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4458337
Numéro de demande
EP24172809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2024
Publié
6 nov. 2024
Délivré
9 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61F 13/494 (2006.01)
A61F 13/496 (2006.01)
A61F 13/505 (2006.01)
Priorité
EP 23170461 27.04.2023
WO PCT/EP2023/069091 10.07.2023
EP 24151960 15.01.2024
EP 24158980 21.02.2024
EP 24165293 21.03.2024
EP 24167029 27.03.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  2. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  3. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Titulaire

Ontex BV

Genthof 5, 9255 Buggenhout, BE

Ontex Group NV

Korte Keppestraat 21, 9320 Erembodegem, BE

Inventeur

MOHAMMED, Moula Saheb

56727 Mayen, DE

SCHULTE, Lea

56727 Mayen, DE

PSCHYKLENK, Lukas

56761 Müllenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.