ML-SCHÄTZUNG VON STRAFFUNGSKLASSEN

Brevet européen · EP4458516 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4458516
Numéro de demande
EP24169210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2024
Publié
6 nov. 2024
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B25B 23/14 (2006.01)
B23P 19/06 (2006.01)
B25B 23/147 (2006.01)
G01L 5/24 (2006.01)
G06N 3/02 (2006.01)
G06N 20/00 (2019.01)
Priorité
SE 2330200 04.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Atlas Copco Industrial Technique AB

105 23 Stockholm, SE

Inventeur

Tang, Lifei

131 48 Nacka, SE

Hanus, Wojciech

124 32 Bandhagen, SE

Wilkman, Dennis

118 21 Stockholm, SE

Aldenfalk, Staffan

171 55 Solna, SE

Gustafsson, Joakim

141 32 Huddinge, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.