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Brevet européen · EP4458523 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4458523
Numéro de demande
EP23795599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2023
Publié
6 nov. 2024
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B25J 9/16 (2006.01)
G05D 1/639 (2024.01)
G05D 1/693 (2024.01)
G05D 1/65 (2024.01)
G05D 107/60 (2024.01)
G05D 109/10 (2024.01)
Priorité
CN 202210468517 29.04.2022
CN 202210487957 06.05.2022
CN 202310415442 11.04.2023
Demande PCT
PCT/CN2023/091454 28.04.2023
Publication PCT
WO2023/208167 02.11.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Inventeur

YUAN, Yi

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

CHEN, Hanrong

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

WU, Zhouyu

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

ZHANG, Yongsheng

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

LIN, Shicheng

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

ZHU, Junan

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.