MOTORSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4458650 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4458650
- Numéro de demande
- EP21970029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2021
- Publié
- 6 nov. 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B62D 6/00 (2006.01)B62D 15/02 (2006.01)B62D 5/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/048964 28.12.2021
- Publication PCT
- WO2023/127149 06.07.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
ZHOU, Xin
Kariya-shi, Aichi 448-8652, JP
SHOJI, Naoki
Kariya-shi, Aichi 448-8652, JP
ITAMOTO, Hidenori
Kariya-shi, Aichi 448-8652, JP
TAMAIZUMI, Terutaka
Kariya-shi, Aichi 448-8652, JP
TAMAKI, Hiromasa
Kariya-shi, Aichi 448-8652, JP
NITTA, Shingo
Kariya-shi, Aichi 448-8652, JP
TSUJII, Shunsuke
Kariya-shi, Aichi 448-8652, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.