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Brevet européen · EP4459021 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4459021
- Numéro de demande
- EP21969956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2021
- Publié
- 6 nov. 2024
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05B 23/00 (2006.01)D05B 35/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/048736 28.12.2021
- Publication PCT
- WO2023/127074 06.07.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
SAWADA Toshiaki
Kurobe-shi, Toyama 938-8601, JP
TANAKA Takayoshi
Kurobe-shi, Toyama 938-8601, JP
NISHIDA Hitomi
Kurobe-shi, Toyama 938-8601, JP
TAKAGISHI Harumi
Kurobe-shi, Toyama 938-8601, JP
OBA Takafumi
Kurobe-shi, Toyama 938-8601, JP
KAWATO Takuma
Kurobe-shi, Toyama 938-8601, JP
TAKAGI Norihiro
Kurobe-shi, Toyama 938-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.