LEUCHTE MIT TRAGBLECH

Brevet européen · EP4459178 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4459178
Numéro de demande
EP24167318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2024
Publié
6 nov. 2024
Délivré
18 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F21V 19/00 (2006.01)
F21V 23/06 (2006.01)
F21S 4/28 (2016.01)
F21V 15/01 (2006.01)
F21V 21/02 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21Y 103/10 (2016.01)
Priorité
DE 102023109448 14.04.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 24 juin 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 24.06.2025

  3. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

Zumtobel Lighting GmbH

Schweizer Straße 30, 6850 Dornbirn, AT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Sandri, Laura

6851 Dornbirn, AT

Karamanli, Ihsan

6851 Dornbirn, AT

Spiegel, Emanuel

6851 Dornbirn, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.