OPTISCHE SENSORVORRICHTUNG, MESSSYSTEM UND MESSVERFAHREN
Brevet européen · EP4459235 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4459235
- Numéro de demande
- EP22933367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2022
- Publié
- 6 nov. 2024
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01D 5/26 (2006.01)G01N 21/41 (2006.01)G01N 21/25 (2006.01)G01N 21/45 (2006.01)G01N 21/77 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2022/013781 24.03.2022
- Publication PCT
- WO2023/181226 28.09.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
FUJIE, Akihiro
Tokyo 100-8310, JP
OTSUKA, Hiroshi
Tokyo 100-8310, JP
ONO, Hitomi
Tokyo 100-8310, JP
ANDO, Toshiyuki
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.