KASSETTE FÜR MELKSYSTEM MIT DETEKTIONSSYSTEM

Brevet européen · EP4459267 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4459267
Numéro de demande
EP24194585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2019
Publié
6 nov. 2024
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A01J 5/013 (2006.01)
G01N 33/04 (2006.01)
G01N 35/00 (2006.01)
G01N 1/18 (2006.01)
G01N 21/85 (2006.01)
G01N 1/10 (2006.01)
Priorité
NL 2021686 24.09.2018
Divisionnaire de
EP19829329
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Lely Patent N.V.

Cornelis van der Lelylaan 1, 3147 PB Maassluis, NL

Inventeur

DESSING, Jacobus Petrus Maria

3147 PB Maassluis, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.