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Brevet européen · EP4459293 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4459293
Numéro de demande
EP23171954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2023
Publié
6 nov. 2024
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01R 15/20 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 9 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Reuteler & cie sa, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 09.09.2025

  4. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

LEM INTERNATIONAL SA

LEM International SA

Route du Nant-d'Avril 152, 1217 Meyrin

Mandataire

reuteler & cie SA

Reuteler & cie sa

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

CERUTTI, Dylan

74160 Saint-Julien-en-Genevois, FR

COUTELLIER, Damien

01700 MIRIBEL, FR

LABBE, Arnaud

73410 ST. GIROD, FR

SERBOUH, Sofiane

81829 Munich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.