OPTISCHES SENDE-/EMPFANGSMODUL UND LASERRADAR

Brevet européen · EP4459318 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4459318
Numéro de demande
EP22913273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2022
Publié
6 nov. 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 7/497 (2006.01)
Priorité
CN 202111664881 30.12.2021
CN 202123435931 U 30.12.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/103397 01.07.2022
Publication PCT
WO2023/123984 06.07.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Hesai Technology Co., Ltd.

No. 2 Building, No.468 XinLai Road Jiading District, Shanghai 201821, CN

Inventeur

CHEN, Jie

Shanghai 201821, CN

XIANG, Shaoqing

Shanghai 201821, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.