SCHÄTZVORRICHTUNG, SCHÄTZVERFAHREN UND PROGRAMM
Brevet européen · EP4459322 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4459322
- Numéro de demande
- EP22915571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2022
- Publié
- 6 nov. 2024
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01S 7/41 (2006.01)G01S 13/00 (2006.01)G01S 13/34 (2006.01)G01S 13/46 (2006.01)G01S 7/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021212607 27.12.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/042775 17.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/127340 06.07.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
IIZUKA, Shoichi
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
NAKAYAMA, Takeshi
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
HONMA, Naoki
Morioka, Iwate 020-8550, JP
TANAKA, Ryousuke
Morioka, Iwate 020-8550, JP
ITO, Tomonori
Morioka, Iwate 020-8550, JP
SHIRAKI, Nobuyuki
Morioka, Iwate 020-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.