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Brevet européen · EP4459361 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4459361
- Numéro de demande
- EP24200920
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2017
- Publié
- 6 nov. 2024
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G02B 27/01 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016105060 18.03.2016
- Divisionnaire de
- EP17710714
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
PUETZ, Jörg
73431 Aalen, DE
DAVIDKOV, Momchil
73431 Aalen, DE
ETTIG, Ramona
73466 Lachheim, DE
BARTEL, Kai
73547 Lorch, DE
KARTAL, Ersun
73430 Aalen, DE
MICHELS, Georg
73430 Aalen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.