BILDVERZERRUNG

Brevet européen · EP4459380 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4459380
Numéro de demande
EP24170007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2024
Publié
6 nov. 2024
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G03H 1/04 (2006.01)
G03H 1/08 (2006.01)
G03H 1/22 (2006.01)
G03H 1/30 (2006.01)
Priorité
GB 202306604 04.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Envisics Ltd.

Envisics Ltd

Apollo House 6 Bramley Road, Milton Keynes MK1 1PT, GB

Inventeur

CRESPEL, Thomas

Milton Keynes, MK1 1PT, GB

COONEY, Rory

Milton Keynes, MK1 1PT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.